Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site web novis.agency est édité par :

Novis
[Raison sociale à compléter]
[Adresse complète à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
Email : contact@novis.agency

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est [Nom du directeur de publication à compléter].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur à compléter]
[Adresse de l'hébergeur à compléter]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes) est la propriété de Novis ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Novis.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à Novis. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@novis.agency

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Responsabilité

Novis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Novis ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Novis décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission concernant les informations disponibles sur ce site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site novis.agency. Il est possible de créer un lien vers la page d'accueil de ce site sans autorisation expresse de Novis. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.